Conditions d’utilisation

CONDITIONS D’UTILISATION

Bienvenue sur www.AureliesGallery.com (incluant ses sous-domaines, contenus, marques et services, ci-après le « Site »). Veuillez lire attentivement les présentes Conditions d’utilisation (« Conditions ») avant d’utiliser le Site afin de connaître vos droits et obligations légales vis-à-vis d’Aurelie’s Gallery, Inc. (« Aurelie’s Gallery », « nous », « notre » ou « nos »).

1. Consentement et modifications

En accédant au Site ou en l’utilisant — y compris en consultant ou en contribuant à son contenu — vous acceptez :
(i) les présentes Conditions ;
(ii) notre Politique de confidentialité ;
(iii) tout autre avis légal publié sur le Site (ensemble les « Conditions du Site »).
Les Conditions du Site s’appliquent à tous les visiteurs et utilisateurs.
Si vous n’acceptez pas ces Conditions, veuillez ne pas accéder au Site ni l’utiliser.
Nous nous réservons le droit de modifier les Conditions à tout moment.
Toute modification prendra effet dix (10) jours après sa publication sur le Site.
Votre utilisation continue du Site vaut acceptation des modifications.

2. Capacité à accepter

En visitant ou en utilisant le Site, vous confirmez avoir plus de dix-huit (18) ans.

3. Accès et utilisation du Site

Nous vous accordons une licence limitée pour accéder au Site et l’utiliser, à condition de respecter les présentes Conditions.

4. Restrictions d’utilisation

Vous vous engagez à respecter les lois en vigueur et à ne pas :
(i) copier, distribuer ou modifier tout ou partie du Site sans autorisation écrite préalable ;
(ii) désassembler, décompiler ou tenter d’accéder au code source ;
(iii) transmettre tout contenu contenant des virus ou codes malveillants ;
(iv) perturber les serveurs ou réseaux liés au Site ;
(v) utiliser des systèmes automatisés (robots, spiders, etc.) sans notre autorisation ;
(vi) collecter des données personnelles d’autres utilisateurs ;
(vii) contourner ou désactiver les fonctions de sécurité du Site ;
(viii) envoyer des communications commerciales non sollicitées via le Site ;
(ix) porter atteinte à la vie privée d’autrui ;
(x) utiliser le Site à des fins illégales ou inappropriées.

5. Compte utilisateur

Certaines fonctionnalités du Site nécessitent la création d’un compte.
Vous devez fournir des informations exactes et complètes.
Vous êtes seul responsable de l’activité liée à votre compte et devez nous informer immédiatement en cas d’utilisation non autorisée.
Vous pouvez désactiver votre compte à tout moment en envoyant un e-mail à info@aureliesgallery.com.

6. Droits de propriété intellectuelle

6.1 Propriété

Aurelie’s Gallery et ses concédants conservent tous les droits de propriété intellectuelle sur le Site et ses logiciels associés.
Les photographes conservent à tout moment les droits d’auteur sur leurs images.

6.2 Définition

Les « Droits de propriété intellectuelle » incluent tous les droits relatifs aux secrets commerciaux, droits d’auteur, marques, savoir-faire, droits moraux, droits à la vie privée et à la publicité, selon les lois en vigueur.

6.3 Contenu et marques

Le contenu du Site — textes, images, vidéos, sons, logiciels, œuvres, etc. — ainsi que les marques et logos sont la propriété d’Aurelie’s Gallery et/ou de ses concédants, et protégés par les lois sur la propriété intellectuelle.

6.4 Utilisation

Le contenu et les marques sont mis à disposition « en l’état » pour un usage personnel uniquement.
Toute utilisation commerciale ou reproduction est interdite sans autorisation écrite préalable.

7. Paiements à Aurelie’s Gallery

7.1 Achat d’œuvres

Le Site est accessible gratuitement, mais vous avez la possibilité d’acheter des tirages via les outils mis à disposition.

7.2 Prestataire de paiement

Tous les achats sont traités via des prestataires tiers.
En effectuant un achat, vous acceptez :
(i) que nous utilisions ces prestataires ;
(ii) leurs conditions d’utilisation et politique de confidentialité ;
(iii) de fournir des informations valides ;
(iv) que tous les achats sont définitifs et non remboursables, sauf indication contraire.
Vous pouvez être amené à créer un compte auprès du prestataire pour finaliser votre achat. Nous déclinons toute responsabilité liée à leur conduite.

7.3 Frais de connexion

L’utilisation du Site nécessite une connexion Internet ou un accès aux données mobiles.
Les frais éventuels liés à votre fournisseur d’accès restent à votre charge.

8. Confidentialité

Toute donnée personnelle collectée sera utilisée conformément à la loi.
L’utilisation du Site vaut acceptation de notre Politique de confidentialité.

9. Politique de droits d’auteur

Nous respectons les droits légitimes des titulaires de droits d’auteur et répondrons à toute notification claire d’infraction présumée conformément à la loi.
Pour toute demande, veuillez nous contacter à info@aureliesgallery.com.